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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS
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BATHYRELIEF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATHYRELIEF
MESURIS, SARL

Numéro de dépôt :
3734823
Date de dépôt :
02/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2030
BATHYRELIEF de MESURIS

Présentation de la marque BATHYRELIEF

Déposée par voie électronique le 2 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATHYRELIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS domicilié(e) 37 RUE DE L'OCÉAN - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 888 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MESURIS, MESURIS, M. MOUQUET ALAIN domicilié(e) 15 Avenue le Goffic - 35740 - PACE - France.

La marque BATHYRELIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATHYRELIEF arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

MESURIS a également déposé les autres marques suivantes : MESURIS SOLUTIONS , POSYTECH , GEOSUB 3D , TOPOMETRYX , GEO4D , MESURIS , MESURIS BATHYMETRIE , BLOCKS fit , SURVEX


MESURIS, SARL - 37 RUE DE L'OCÉAN - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France - SIREN 391888054


MESURIS, MESURIS, M. MOUQUET ALAIN - 15 Avenue le Goffic - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579131 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737458 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-24

Inscription le 2 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789888 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.